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Accueil > 2715 administration > intervention administrative > réglementation

3 Documents disponibles dans cette catégorie

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Article de périodique

Quel respect des textes ?

  • Dans le périodique : Cahiers pédagogiques (Revue), n°532 (11/2016) p.38-39
  • Auteur : Danielle Theleus
Le point de vue des parents sur les textes réglementaires et législatifs pour garantir une justice à l'intérieur des établissements scolaires : les règles de vie de classe ; les conseils de classe ; les conseils de discipline et les commissions [...]
Cote : PER
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Article de périodique

Réduction des nitrates : un sixième programme d'actions !

  • Dans le périodique : Eau & Rivières de Bretagne, n°182 (janvier 2018) p. 8
  • Auteur : Estelle Le guern
Le classement de la Bretagne comme zone vulnérable nitrate imposé par une directive européenne de 1991, implique la mise en œuvre de mesures règlementaires spécifiques pour lutter contre cette pollution : le Programme d'Actions Directive Nitrate[...]
Cote : PER
Disponible
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Article de périodique

Stratégie de l'Etat en mer : où est l'ambition environnementale ?

  • Dans le périodique : Eau & Rivières de Bretagne, n°188 (juillet 2019) p. 7
  • Auteur : Jean-Yves Piriou
De mars à juin 2019, les citoyens étaient invités à s'exprimer sur l'avenir de la mer et du littoral lors de la consultation publique sur les documents stratégiques de façade (DSF). A quoi sert le DSF ? Le point sur la règlementation européenne [...]
Cote : PER
Disponible
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Lundi : 8h30 à 12h00 - 12h25 à 17h30
Mardi : 8h30 à 12h00 - 12h25 à 17h30
Mercredi : 8h30 à 12h00 - 12h25 à 15h40
Jeudi : 8h30 à 12h00 - 12h25 à 17h30
Vendredi : 9h25 à 12h00 - 12h25 à 16h35
les horaires sont susceptibles de changer en fonction des séances pédagogiques

 

Adresse

99 rue de la chalotais
CS 97704
35577 Cesson-Sévigné 

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mail : cdi@ozanam.bzh

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